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Apprentissage

Nos principales pages sur ce sujet :

1.Apprentissage
 Apprentissage28 juillet 2010Apprentissage. Décret n° 2005 - 1341 du 28 octobre 2005 relatif à l'apprentissage. (2p). JOURNAL OFFICIEL, 30 octobre 2005.
 
2.Transparence des collecteurs de la taxe d'apprentissage
 Transparence des collecteurs de la taxe d'apprentissage... Transparence des collecteurs de la taxe d'apprentissage... Le décret du 8 novembre 2005 relatif à l'apprentissage précise le rôle et les obligations des organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage....
 
3.Apprentissage
 Apprentissage... Apprentissage... Afin de développer l'apprentissage, les entreprises sont appelées à mettre la main à la poche sans véritable compensation....
 
4.Taxe d'apprentissage
 Taxe d'apprentissage... Taxe d'apprentissage... Arrêté du 6 décembre 2004 portant répartition entre les fonds régionaux de l'apprentissage et de la formation professionnelle continue du produit des versements effectués au Trésor public en 2004 au titre du Fonds national de péréquation de la taxe d'apprentissage. (2p)...
 
5.Apprentissage
 Apprentissage... Apprentissage... Décret n° 2005 - 129 du 15 février 2005 relatif aux dérogations à la limite d'âge supérieure d'entrée en apprentissage....
 
6.Apprentissage
 Apprentissage... Apprentissage... Décret n° 2005 - 1117 du 6 septembre 2005 relatif à l'apprentissage et modifiant le code du travail (troisième partie : décrets)....
 
7.Taxe d'apprentissage
 Taxe d'apprentissage... Taxe d'apprentissage... Mise en oeuvre des dispositions de la loi de cohésion sociale en matière de collecte de la taxe d'apprentissage....
 
8.Taxe d'apprentissage
 Taxe d'apprentissage... Taxe d'apprentissage... Arrêté du 6 décembre 2004 portant répartition entre les fonds régionaux de l'apprentissage de la formation professionnelle continue du produit des versements effectués au Trésor public en 2004 au titre du Fonds national de péréquation de la taxe d'apprentissage (rectificatif)....
 
9.Réforme de l'apprentissage
 Réforme de l'apprentissage... Réforme de l'apprentissage... Renaud Dutreil a annoncé hier la réforme de l'apprentissage qui sera intégrée à la Loi de mobilisation pour l'emploi.... Les exonérations de taxe d'apprentissage seront progressivement supprimées....
 
10.Apprentissage
 Apprentissage... Apprentissage... Analyse de la loi de programmation pour la cohésion sociale en matière d'apprentissage. (16p)...
 

Consultez également ce sujet connexe :
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